1. EXPOSITION : Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de COUTON JAMAULT HIRN, sous réserve des éventuelles modifications aux descriptions du catalogue qui seront annoncées verbalement pendant la vente et portées au procès-verbal de la vente. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée, les biens étant vendus dans l'état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections, défauts & accidents. La mise à disposition des descriptifs et photographies des bien sur nos différents sites internet valant exposition publique. Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque bien avant la vente. L'absence d'indication d'une restauration, d'un accident ou d'un incident dans le catalogue ou verbalement n'implique nullement qu'un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. De même, la mention de quelque défaut n'implique pas l'absence de tout autre défaut. Les dimensions et les estimations sont communiquées à titre indicatif. L'état des cadres n'est pas garanti, les restaurations d'usage et rentoilages sont considérés comme des mesures conservatoires n'entraînant pas de dépréciation. Les attributions à un artiste donné, émises dans ce catalogue, ne sont pas des données objectives et immuables : elles reflètent notre analyse et l'opinion majoritaire chez les spécialistes au moment où le catalogue est mis sous presse. Ce consensus est susceptible d'évoluer dans le temps, en même temps que les connaissances. Les lots en argent présentés en vente sont, sauf mention contraire, titré à 800/1000ème. L’horlogerie est vendue sans garantie de fonctionnement. Les lots en or sont, sauf mentions contraires, titrés à 750/1000ème.

2. DEROULEMENT DE LA VENTE : Les pas d’enchères sont à la discrétion du commissaire-priseur. La vente est faite au comptant et est conduite en euros. Le plus offrant et dernier enchérisseur est l'adjudicataire. Il s'engage à régler personnellement et immédiatement le prix d'adjudication augmenté des frais à la charge de l'acquéreur et de tout impôt ou taxe qui pourrait être exigible. Il doit justifier de son identité et de ses références bancaires. Les virements sont libellés en euros (€) à l'ordre de COUTON JAMAULT HIRN. A défaut de paiement, l'objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité. L'acheteur est censé agir pour son propre compte, sauf dénonciation préalable de mandataire pour le compte d'un tiers acceptée par COUTON JAMAULT HIRN. La maison de ventes se réserve le droit de refuser toute enchère, d'organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou séparer des lots. En cas de contestation, elle se réserve le droit de désigner l'adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l'annuler, ou encore de remettre le lot en vente. Dès l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l'entière responsabilité de l'acquéreur. Aucune facture ne sera modifiée au-delà d’un délai maximum de 7 jours après la date de vente (changement de nom, changement d’adresse).

3. FRAIS DE VENTE : Les acheteurs paieront en sus des enchères, par lot, les frais et taxes de 24 % TTC (sauf contre-indication sur l’en-tête d’une vente).
Pour les lots acquis via www.interencheres.com : en ordre secret ou enchère live, une majoration induite par ce service de 3.60 % TTC sera portée ; et 48€ TTC par véhicule.
Pour les lots acquis via drouotonline.com une majoration induite par ce service de 1.80% TTC sera portée.

4. MODES DE REGLEMENT ACCEPTES :
- par virement bancaire en euros
- par carte bancaire à l’étude (sur une banque française uniquement)
- en espèces (frais et taxes comprises) :
jusqu'à 1.000 € pour les particuliers ou commerçants français / et les commerçants non résident français
jusqu’à 15.000 € pour les résidents étrangers non commerçants sur présentation de leurs papiers d'identité et de justificatifs

CREDIT AGRICOLE NANTES LADMIRAULT
CODE ETABLISSEMENT 14706
CODE GUICHET : 00041
N° DE COMPTE : 32156958000
CLE RIB : 72
IBAN : FR76 1470 6000 4132 1569 5800 072
CODE SWIFT : AGRI FR PP 847


5. ORDRES D'ACHAT ET DEMANDES DE TELEPHONE : Ils devront être transmis par écrit, accompagnés d'une copie d'une pièce d'identité de l'enchérisseur et d'un relevé d'identité bancaire ou d'une lettre accréditive de la banque, au plus
tard 24 heures avant la vente. Une demande de téléphone est possible pour les lots dont l’estimation basse est supérieure à 300€. Le Commissaire-priseur se réserve le droit de refuser une demande si l'enchérisseur ne présente pas suffisamment de garanties. La société de vente ne peut être tenue pour responsable en cas d’erreurs ou de manquements concernant les ordres d’achat écrits ou téléphoniques. Dans le cas d'ordres d'achat d'un même montant pour un même lot, l'ordre déposé le premier sera préféré. Si une dernière enchère en salle se trouve à égalité avec un ordre écrit, le lot sera adjugé à la personne présente en salle. Les pas d’enchères sont à la discrétion du commissaire-priseur. Pour la bonne inscription des ordres d’achat, merci de nous les faire parvenir la veille de la vente avant 18 heures.

6. ENCHERES EN LIGNE VIA www.interencheres.com et drouotonline.com : Une préinscription de l'adjudicataire sur le site est nécessaire, en renseignant les éléments relatifs à l'identité et à la carte bancaire. L'adjudicataire accepte, de ce fait que les plateformes Interenchères et Drouot communiquent à COUTON JAMAULT HIRN tous les éléments relatifs à son inscription et sa carte bancaire. La société de vente se réserve le droit de demander un complément d'information avant son inscription définitive pour enchérir en ligne. Toute enchère en ligne sera considérée comme un engagement irrévocable d'achat. Le procès-verbal du LIVE ou Chrono n'est pas contractuel : les enchères gagnantes vous seront confirmées après la vente par le commissaire-priseur. En cas de simultanéité d'enchères entre la salle et le réseau internet, prééminence sera donnée à la salle. L'adjudicataire en ligne autorise la société de vente, si elle le souhaite, à utiliser les informations de carte bancaire pour procéder au paiement total ou partiel des acquisitions, y compris les frais à la charge de l'acheteur. Dans le cadre du service Chrono, vous recevrez un lien de paiement 3DS par e-mail pour régler ou solder votre bordereau dans la limite de 10.000€. La société de vente n’a pas connaissance du montant maximum de vos ordres d’achat secrets déposés via www.interencheres.com ou drouotonline.com. Vos enchères sont formées automatiquement et progressivement dans la limite que vous avez fixée. COUTON JAMAULT HIRN ne peut garantir l’efficience de ces modes d’enchères et ne peut être tenue pour responsables d’un problème de connexion au service, pour quelque raison que ce soit.
La traduction de la description des biens mis en vente via www.interencheres.com est réalisée de façon automatique à titre purement indicatif. Elle ne saurait engager la responsabilité de COUTON JAMAULT HIRN. Seule la version originale de la description d’un bien présenté en vente fera foi.


7. INCIDENTS DE PAIEMENT : Fichier des restrictions d’accès des ventes aux enchères (TEMIS) L’HOTEL DES VENTES DE NANTES COUTON JAMAULT HIRN SARL sont abonnées au Service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères («Fichier TEMIS») mis en œuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à Paris (75009), 37 rue de Châteaudun, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 437 868425. TOUT BORDEREAU D’ADJUDICATION DEMEURÉ IMPAYÉ AUPRÈS DE L’HOTEL DES VENTES DE NANTES COUTON JAMAULT HIRN SARL OU AYANT FAIT L’OBJET D’UN RETARD DE PAIEMENT EST SUSCEPTIBLE D’INSCRIPTION AU FICHIER TEMIS.

a) Finalité et base légale du Fichier TEMIS : Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux d’adjudication (retards et défauts de paiement), quel que soit le mode de participation des enchérisseurs (présentiel ou à distance) et peut être consulté par toutes les structures de ventes aux enchères opérant en France et abonnées au service. L'enchérisseur est informé qu'à défaut de régularisation de son bordereau d'adjudication dans le délai mentionné sur le bordereau, une procédure d'inscription audit fichier pourra être engagée par L’HOTEL DES VENTES DE NANTES COUTON JAMAULT HIRN SARL. La mise en œuvre du Fichier TEMIS et son utilisation par L’HOTEL DES VENTES DE NANTES COUTON JAMAULT HIRN SARL est nécessaire aux fins de l’intérêt légitime des abonnés au Service TEMIS de prévenir les impayés et sécuriser ainsi les ventes aux enchères.

b) Organismes autorisés à consulter le Fichier TEMIS (destinataires) : Le Fichier TEMIS peut être consulté par toute structure de vente abonnée (professionnels et sociétés habilités à diriger des ventes de meubles aux enchères publiques conformément à la réglementation applicable et notamment aux prescriptions du Titre II " Des ventes aux enchères " du Livre III du Code de commerce (ci-après les «Professionnels Abonnés»)), souhaitant se prémunir contre les impayés et sécuriser ainsi la participation aux ventes aux enchères qu’ils organisent. La liste des abonnés au Service TEMIS est consultable sur le site www.interencheres.com, menu «Acheter aux enchères», rubrique «Les commissaires-priseurs».

c) Conséquence d’une inscription au Fichier TEMIS : DANS LE CAS OÙ UN ENCHÉRISSEUR EST INSCRIT AU FICHIER TEMIS, L’HOTEL DES VENTES DE NANTES COUTON JAMAULT HIRN SARL POURRONT CONDITIONNER L’ACCÈS AUX VENTES AUX ENCHÈRES QU’ELLES ORGANISENT À L’UTILISATION DE MOYENS DE PAIEMENT OU GARANTIES SPÉCIFIQUES OU REFUSER TEMPORAIREMENT LA PARTICIPATION DES ENCHÉRISSEURS AUX VENTES AUX ENCHÈRES POUR LESQUELS CES GARANTIES NE PEUVENT ÊTRE MISES EN ŒUVRE. L’INSCRIPTION AU FICHIER TEMIS POURRA AVOIR POUR CONSÉQUENCE DE LIMITER LA CAPACITÉ D’ENCHÉRIR DE L’ENCHÉRISSEUR AUPRÈS DES PROFESSIONNELS ABONNÉS AU SERVICE TEMIS. ELLE ENTRAÎNE PAR AILLEURS LA SUSPENSION
TEMPORAIRE DE L’ACCÈS AU SERVICE « LIVE » DE LA PLATEFORME WWW.INTERENCHERES.COM GÉRÉE PAR CPM, CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE CETTE PLATEFORME.

d) Durée d’inscription : Les enchérisseurs sont informés du fait que la durée de l'inscription sur le Fichier TEMIS est déterminée par le nombre de bordereaux d'adjudications restés impayés auprès des Professionnels Abonnés au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulés et par leur régularisation ou non.
La durée de l’inscription au Fichier TEMIS est réduite si l’Enchérisseur régularise l’ensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentée lorsque l’enchérisseur
est concerné par plusieurs bordereaux impayés inscrits au Fichier TEMIS. L’inscription d’un bordereau d’adjudication en incident de paiement est supprimée automatiquement au maximum à l’issue d’une durée de 24 mois lorsque l’enchérisseur ne fait l’objet que d’une seule inscription, et de 36 mois lorsque l’enchérisseur fait l'objet de plusieurs inscriptions.

e) Responsabilités : Pour l’application de la législation en matière de protection des données personnelles L’HOTEL DES VENTES DE NANTES COUTON JAMAULT HIRN SARL ont tous deux la qualité de responsable de traitement. CPM est responsable de la mise en œuvre du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la collecte de données auprès des abonnés, la mutualisation et la diffusion des données à caractère personnel qui y sont recensées, ainsi que la sécurité du système d’information hébergeant le Fichier TEMIS. L’HOTEL DES VENTES DE NANTES COUTON JAMAULT HIRN SARL en tant qu’abonnées sont responsables de leur utilisation du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la communication des données à caractère personnel relatives aux adjudicataires à CPM en vue de l’inscription au Fichier TEMIS, la vérification de l’exactitude et la mise à jour des données, la consultation, ainsi que la réutilisation des informations du Fichier TEMIS.

f) Droits des personnes : Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier ou contester leur inscription peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité :

Pour les inscriptions réalisées par L’HOTEL DES VENTES DE NANTES COUTON JAMAULT HIRN SARL :
-par écrit auprès de L’HOTEL DES VENTES DE NANTES COUTON JAMAULT HIRN SARL,

Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés :
- par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia, 37rue de Châteaudun, 75009 Paris,
- ou par e-mail à contact@temis.auction.

Toute demande tendant à l’exercice des droits d’effacement, de limitation, d’opposition dont dispose l’Enchérisseur en application de la législation en matière de protection des données personnelles, ainsi que toute autre contestation d’une inscription doit être adressée au Professionnel à l’origine de l’inscription qui effectuera une demande de mise à jour auprès de CPM. En cas de difficultés, l’enchérisseur a la faculté de saisir CPM en apportant toute précision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa réclamation. L’enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) [3 place de Fontenoy -TSA 80715 -75334 PARIS CEDEX 07, www.cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS. Pour en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter la politique de confidentialité de CPM accessible sur https://temis.auction.

g) Coordonnées de l’Enchérisseur : LES NOTIFICATIONS IMPORTANTES RELATIVES AUX SUITES DE L’ADJUDICATION SERONT ADRESSÉES À L’ADRESSE E-MAIL ET/OU A L’ADRESSE POSTALE DÉCLARÉE PAR L’ENCHERISSEUR AUPRÈS DE LA STRUCTURE LORS DE L’ADJUDICATION. L’ENCHERISSEUR DOIT INFORMER L’HOTEL DES VENTES DE NANTES COUTON JAMAULT HIRN SARL DE TOUT CHANGEMENT CONCERNANT SES COORDONNÉES DE CONTACT.

8. DOUBLE ENCHERE : En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-priseur, l'objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. En cas d'enchère LIVE simultanée ou finale d'un montant égal, il est possible que l’enchère portée en ligne ne soit pas prise en compte si l'enchère en salle était antérieure. En toute hypothèse, c'est le commissaire-priseur qui sera le seul juge de l'enchère gagnante et de l'adjudication sur son procès-verbal.

9. PREEMPTION DE L'ETAT FRANCAIS : L'Etat français dispose d'un droit de préemption conformément aux textes en vigueur. L'exercice de ce droit intervient immédiatement après l'adjudication, le représentant de l'Etat manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. COUTON JAMAULT HIRN n'assumera aucune responsabilité du fait de la préemption de l'Etat français.

10. ENLEVEMENT DES ACHATS : Aucun lot vendu ne sera délivré avant un règlement intégral des sommes dues, par virement constaté sur le compte bancaire de la société de vente, en espèces ou encaissement définitif du chèque. Le démontage et le transport sont à la charge de l'acquéreur ainsi que toute dépense afférente à ces opérations. Les achats seront gardés pendant 14 jours à titre gracieux. Passé ce délai, des frais de dépôt seront supportés par les acquéreurs au tarif de 8 € TTC par jour calendaire et par lot avec un minimum de
frais de manutention et de magasinage de 40 € TTC. La manutention et le magasinage n'engagent pas la responsabilité de COUTON JAMAULT HIRN à aucun titre que ce soit. COUTON JAMAULT HIRN n’expédie pas elle-même les biens acquis au cours des ventes. Vous pouvez opter pour le prestataire de votre choix. Nous vous en conseillons cependant trois :

- Par prestataire : MAIL BOXES ETC Nantes +33 (0)2.72.01.92.07 - mbe2981@mbefrance.fr
- Par prestataire : MAIL BOXES ETC Vannes +33 (0)2.97.46.05.22 - mbe2517@mbefrance.fr
- Par transporteur : transport CHEVROT : 02.40.57.00.37
- Ou tout autre prestataire de votre choix


11. CITES : En cas d’achat d’un objet en ivoire, l’acheteur mandate COUTON JAMAULT HIRN pour effectuer en son nom la déclaration d'achat prévue à l'article 2 bis de l'arrêté du 16/08/2016 modifié relatif à l'interdiction du commerce des espèces protégées sur le territoire national, auprès de CITES.

12.L’EXPORTATION : de tout bien hors de France peut être soumise à l’obtention d’autorisation d’exporter que ce soit dans un état membre ou hors de l’Union Européenne. Il est de la responsabilité de l’acheteur d’obtenir l’autorisation d’exportation. Le fait qu’une autorisation d’exportation requise soit refusée ou tardive, ne pourra justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant total dû. Le décret n°2020-1718, du 28 décembre 2020, modifiant le décret 93-124 du 29 janvier 1993, précise que tout objet ancien (ayant plus de 50 ans d’âge), selon son type et sa valeur peut nécessiter un certificat de la Direction des Musées de France autorisant l’exportation. A titre d’exemple : objets archéologiques sans seuil de valeur ; dessins à partir de 30.000 € ; tableaux et peintures à partir de 300.000 €.